Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVETERRE
LE GANT RIGAUDY S.A.

Numéro de dépôt :
96642104
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque SAUVETERRE

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LE GANT RIGAUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE GANT RIGAUDY domicilié(e) 47500 SAUVETERRE LA LEMANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 470 00R .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GANT RIGAUDY S.A. Bruno DUCHAMP - France.

La marque SAUVETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVETERRE est expirée depuis le 18 septembre 2006.

LE GANT RIGAUDY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LGR , LE GANT RIGAUDY , IGALYKOS , LE GANT OPERA , IGALYKOS , RIGAUDY


LE GANT RIGAUDY S.A. - 47500 SAUVETERRE LA LEMANCE - France - SIREN 48147000R


LE GANT RIGAUDY S.A. Bruno DUCHAMP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Vêtements (habillement) Chapellerie